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Ethique, déontologie et propriété intellectuelle

  1. Ethique et déontologie
  1. Notions d’Ethique et de Déontologie) :
  1. Introduction :
    • Définitions : Morale, éthique, déontologie.
    • Distinction entre éthique et déontologie.
  2. Charte de l’éthique et de la déontologie du MESRS : Intégrité et honnêteté. Liberté académique. Respect mutuel. Exigence de vérité scientifique, Objectivité et esprit critique. Equité. Droits et obligations de l’étudiant, de l’enseignant, du personnel administratif et technique.
  3.  Ethique et déontologie dans le monde du travail : Confidentialité juridique en entreprise. Fidélité à l’entreprise. Responsabilité au sein de l’entreprise, Conflits d'intérêt. Intégrité (corruption dans le travail, ses formes, ses conséquences, modes de lutte et sanctions contre la corruption).

II.Recherche intègre et responsable :

  1. Respect des principes de l’éthique dans l’enseignement et la recherche
  2. Responsabilités dans le travail d’équipe : Egalité professionnelle de traitement. Conduite contre les discriminations. La recherche de l'intérêt général. Conduites inappropriées dans le cadre du travail collectif
  3. Adopter une conduite responsable et combattre les dérives : Adopter une conduite responsable dans la recherche. Fraude scientifique. Conduite contre la fraude. Le plagiat (définition du plagiat, différentes formes de plagiat, procédures pour éviter le plagiat involontaire, détection du plagiat, sanctions contre les plagiaires, …). Falsification et fabrication de données.

B.Propriété intellectuelle :

I- Fondamentaux de la propriété intellectuelle :

  1. Propriété industrielle. Propriété littéraire et artistique.
  2. Règles de citation des références (ouvrages, articles scientifiques, communications dans un congrès, thèses, mémoires, …)

II-Droit d'auteur :

  1. Droit d’auteur dans l’environnement numérique :

Introduction. Protection des créations des logiciels. Protection des créations des Bases de données. Protection des données personnelles. Cas spécifique des logiciels libres

  1.  Droit d’auteur dans l’internet et le commerce électronique :

Droit des noms de domaine. Propriété intellectuelle sur internet. Droit du site de commerce électronique. Propriété intellectuelle et réseaux sociaux.

  1. Brevet :

Définition. Utilité d’un brevet. Conditions de brevetabilité. Dépôt d'une demande de brevet en Algérie et dans le monde. Droits et revendications dans un brevet.

  1. Marques, dessins et modèles :

Définition. Droit des Marques. Droit des dessins et modèles. Appellation d’origine. Le secret. La contrefaçon.

  1. Droit des Indications géographiques :
    Définitions. Protection des Indications Géographique en Algérie. Traités internationaux sur les indications géographiques.

III.Protection et valorisation de la propriété intellectuelle :

Modes de protection de la propriété intellectuelle. Violation des droits et outil juridique. Valorisation de la propriété intellectuelle. Protection de la propriété intellectuelle en Algérie.